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Marques déposées par monsieur Charles MOSA
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Charles MOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles MOSA
M. Charles MOSA

Numéro de dépôt :
3965970
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Charles MOSA de Charles MOSA

Présentation de la marque Charles MOSA

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur Charles MOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles MOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Charles MOSA domicilié(e) 31 bd Tzarewitch - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles MOSA domicilié(e) 31 bd Tzarewitch - 06000 - Nice - France.

La marque Charles MOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles MOSA est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Charles MOSA a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOS BEAUX YEUX


M. Charles MOSA - 31 bd Tzarewitch - 06000 - Nice - France


M. Charles MOSA - 31 bd Tzarewitch - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.